L’installation de panneaux solaires est une excellente manière de réduire votre empreinte environnementale et de réaliser des économies sur vos factures d’énergie. Cependant, avant de vous lancer dans ce projet vert, il est essentiel de comprendre les autorisations nécessaires. Rassurez-vous, nous sommes là pour vous guider à chaque étape du processus.
Pourquoi les Autorisations sont-elles Nécessaires ?
Selon le site du gouvernement, la plupart des installations de panneaux solaires nécessitent une autorisation d’urbanisme de la mairie. Mais ne vous inquiétez pas, cela n’a pas besoin d’être une procédure compliquée. Nous sommes là pour simplifier le processus et vous aider à obtenir les autorisations dont vous avez besoin.
Les Différents Types d’Autorisations
Puissance Inférieure à 3 kW
Dispensé de formalité
Vous pouvez installer des panneaux solaires d’une puissance inférieure à 3 kW avec une hauteur au-dessus du sol limitée à 1,80 mètres sans formalité particulière. Cela signifie que vous pouvez le faire vous-même en toute simplicité.
Entre 3 kW et 1000 kW
Déclaration Préalable de Travaux (DP)
Si votre installation se situe dans cette plage, une déclaration préalable de travaux (DP) est nécessaire. Pour les maisons individuelles, la plupart des projets se situent dans la catégorie
Au-delà de 1000 kW
Permis de construire (PC)
Dans ce cas, vous devez demander un permis de construire. Nous pouvons également vous aider à préparer cette demande si nécessaire.
Secteur protégé + au-delà de 3 kW
Permis de construire (PC)
Si votre projet se situe par contre dans un site protégé, ou aux abords d’un monument historique, ou d’une réserve naturelle ou d’un parc national, il faudra déposer un Permis de construire. Pour le savoir, renseignez vous auprès de votre mairie.
La Déclaration Préalable de Travaux (DP) : Simple et Accessible
Pour les installations de panneaux solaires dans la catégorie “Entre 3 kW et 1 000 kW”, la procédure requise est la déclaration préalable de travaux (DP). Ne laissez pas le terme “déclaration préalable” vous intimider – il s’agit d’une procédure simple et accessible.
La DP est une formalité administrative qui permet à la mairie de prendre connaissance de votre projet, de vérifier sa conformité aux règles d’urbanisme en vigueur, et de s’assurer qu’il ne pose pas de problème majeur. En d’autres termes, c’est une étape importante pour garantir la sécurité et la légalité de votre installation.
Documents à Fournir pour la Déclaration Préalable :
- Le Plan de Situation : Il montre l’emplacement de votre maison et de votre projet sur le terrain. Vous pouvez facilement le créer avec nos cours en ligne ou nous pouvons le dessiner pour vous.
- Le Document Graphique : C’est une représentation graphique de votre projet, montrant l’aspect des panneaux solaires une fois installés. Encore une fois, nos cours en ligne vous aideront à le dessiner.
- Les Photographies : Des photos de l’emplacement actuel où les panneaux solaires seront installés et de ses alentours.
- Le Formulaire Cerfa
Quel que soit votre niveau d’autonomie, nous sommes là pour vous fournir les ressources et les compétences nécessaires pour réussir votre demande d’autorisation. Si vous avez des questions ou si vous souhaitez discuter de la meilleure option pour votre projet, n’hésitez pas à nous contacter. Votre satisfaction et la réussite de votre projet sont notre priorité.