Guide Technique du
Plan de Masse

1. Les Limites du terrain

Il faut faire figurer clairement sur votre plan de masse les limites parcellaires de la propriété. L’administration apprécie que ces limites soient symbolisées par un trait épais et vert foncé.

Vous pouvez vous aider du plan cadastral de votre propriété, disponible sur le site du cadastre, sachant cependant que ce plan ne sera pas suffisant.

Ou encore mieux, vous pouvez utiliser le plan du Géomètre si vous l’avez.

Pourquoi dessiner les limites de propriété ?

De cette façon, vous aidez les services de l’urbanisme à voir si les marges de recul par rapport aux limites séparatrices des propriétés privées ou du domaine public sont respectées. Ces marges de recul sont précisé dans le PLU (Plan Local d’Urbanisme) de la commune du projet

2. Les dimensions du terrain

Dessiner les limites de la parcelle n’est pas suffisant. Il faut faire apparaître clairement les dimensions du terrain. Dans un premier temps les dimensions en 2 dimensions, c’est à dire “à plat” (X , Y). Nous parlerons un peu plus loin des altitudes. L’utilisation d’un logiciel pour dessiner des plans d’architecture comme Nanocad permet d’obtenir facilement ces dimensions.

Exemple

Dans cet exemple, les dimensions sont représentées en rouge pour une meilleure compréhension de ces explications. Pour votre plan de masse, ce n’est pas obligatoire. Vous remarquez que les dimensions sont parallèles aux limites du terrain, ce qui correspond aux dimensions réelles mesurées.

• Avec le logiciel gratuit QCAD il est très facile de mettre les cotations exactes. Dans notre tutoriel, vous apprendrez à la faire au chapitre 3.4

Au autre objectif important du plan de masse est faire apparaître viabilisation d’un terrain, dont l’emplacement des différents réseaux (raccordement au réseau d’évacuation des eaux usées et pluviales, d’alimentation en eau potable, en électrique, en gaz, au réseau téléphonique, etc.).

Un conseil pour faire des économies : faites réaliser le raccordement au réseau téléphonique en même temps que la pose des réseaux électriques et d’eau ! La mise en commun des travaux de terrassement permet en effet de simplifier les opérations et d’en minimiser le coût.

• Les symboles sont déjà fourni dans le fichier modèle DWG du Tutoriel “Le plan de Masse avec QCAD”

1. Branchements au réseau des eaux pluviales (EP)

Vous devez représenter schématiquement le réseau d’évacuation des eaux de pluie de votre propriété. Ce réseau part en général des descentes de toits et se raccorde au réseau existant de la commune. Dans le cas où il n’existe pas encore de réseau communal, vous devez choisir un système indépendant, comme un puisard. Le nombre de descente, le diamètre du réseau etc., doit faire l’objet d’un calcul des professionnels de la toiture.

Dans cet exemple, le réseau EP est en bleu. Les 4 descentes de toit sont représentées par 4 petits cercles. Elles sont reliées ensuite à un système de “Puisard”. Il n’est cependant pas nécessaire de donner plus d’informations, sauf si le service de l’urbanisme vous l’a conseillé en amont lors de votre contact préliminaire avec eux.

2. Branchements au réseau d’alimentation en eau potable (AEP)

Il faut aussi schématiser le réseau d’alimentation en Eau Potable.

Pour que de l’eau potable arrive jusqu’au robinet d’un logement, il faut que celui-ci soit au préalable branché au réseau public d’eau.

Il faut donc indiquer sur le plan de masse la position du compteur d’eau et le cheminement jusqu’à la maison. Il n’est cependant pas nécessaire de dessiner dans les moindres détails le tracé de la tranché. Cela reste symbolique.

Ici le compteur, représenté par un symbole bleu, est localisé sur la rue. Le trait bleu symbolise le cheminement jusqu’à la maison.

Les démarches de raccordement à l’eau potable doivent être effectuées auprès de l’entreprise chargée de la distribution d’eau dans sa commune.

Pour demander un branchement à l’eau potable, il faut que le propriétaire dépose son dossier de raccordement au distributeur qui dessert sa commune. Généralement, le dépôt du dossier se fait en ligne, sur le site Internet du fournisseur.

3. Branchements au réseau d’électricité

Un autre réseau important à faire figurer sur le plan de masse est le raccordement à l’électricité.

Il faut indiquer la position du compteur et le cheminement jusqu’à la maison.

Ici le compteur, représenté par un symbole rouge, est localisé sur la rue. Le trait rouge symbolise le cheminement jusqu’à la maison.

Bon à savoir : Dans 95% des cas, Enedis est l’unique interlocuteur permettant de procéder à un raccordement électrique. Toutefois, il n’est pas obligatoire de s’adresser directement à Enedis. Cette tâche peut aussi être confiée à un fournisseur tel qu’EDF, un maître d’œuvre ou encore un promoteur.

4. Branchements au réseau GAZ

Si vous avez le gaz dans votre construction, il faudra aussi faire figurer sur le plan de masse le cheminement du raccordement.

Ici le compteur, représenté par un symbole violet , est localisé sur la rue. Le trait violet symbolise le cheminement jusqu’à la maison.

6. Branchements au réseau d’assainissement des Eaux usées (EU)

Le plan de masse doit faire apparaître comment vous allez traiter les eaux usées domestiques (salle de bain, WC, cuisine, etc.)

Dans cet exemple, le réseau en brun est relié au regard le plus proche se trouvant dans la rue.

1. La végétation

Les services de l’urbanisme s’intéressent aux aménagements extérieurs et aux plantations.

Il faut donc représenter les plantations créées et/ou maintenues et différencier les plantations supprimées

Dans cet exemple, la végétation apparaît en couleur pour une meilleure compréhension. Le symbole rouge représente un arbre qui sera supprimé (ce sera indiqué dans la légende). 4 arbres sont dessinés en vert. Le long des limites séparatives est représenté une haie d’arbustes. Il peut être aussi utile de mettre de la couleur pour représenter les zones enherbées (voir un peu plus loin).

Ces informations sont importante car souvent le PLU impose un nombre d’arbres et un pourcentage de surface verte.

• Une bibliothèque de végétation est fourni avec le cours.

2. Altitudes du terrain

L’urbanisme précise que le terrain doit être dimensionné dans les trois dimensions. Nous avons déjà parlé des 2 dimensions horizontales (X et Y). Maintenant il faut indiquer la 3ème dimension : c’est à dire l’altitude Z

Les cotes dites “NGF” (Nivellement Général de la France) permettent de représenter les hauteurs et sont en général fournis par un géomètre.

Faire appel aux services d’un géomètre expert (dont les tarifs évoluent entre 500 € et 1 500 € environ) s’avère souvent une solution privilégiée.

Cependant il est possible de le faire soi-même avec un niveau de chantier et un peu de pratique. Ou encore grâce au site du gouvernement geoportail. Tout est expliqué dans notre tutoriel.

Dans cet exemple, les altitudes du terrain soont indiquées en vert. TN signifie Terrain Naturel. Ces altitudes permettent de connaître les variations de niveau du terrain, de calculer la pente du terrain et de faire plus tard la coupe du terrain (PCMI3).

• Au chapitre 3.10 du tutoriel, nous vous expliquons comment rechercher ces altitudes sur le site Geoportail.

3. Altitudes du projet

Sur la base des altitudes du terrain TN, il faut ensuite indiquer les altitudes des constructions :

• Les Hauteurs de Gouttières
• Les Hauteurs de Faîtage
• Les Hauteurs des acrotères 
• Les Niveau du plancher (optionnel mais utile)

Ces altitudes sont essentielles pour que l’administration évalue l’impact des hauteurs des constructions par rapport au terrain et s’assure du respect du PLU.

1. Les annotations

Il faut maintenant ajouter toutes informations nécessaires à la compréhension du projet et du respect des règles d’urbanisme comme :

• Le Stationnements intérieurs et extérieurs ;
• Le Nom des Rue attenantes ;
• Les Indications des arbres supprimés ;
• Le type d’arbre planté est souvent apprécié ;
• L’indication du reculs par rapport aux limites ;
• La pentes de toitures ;
• Il est également important de faire apparaître tout aménagement extérieur (dalles, allées, terrasses, pylônes, barbecues, etc.). Si possible en couleur.

TRES IMPORTANT :

Il faut dessiner sur le plan de masse les repères des vues PC6, PC7, PC8 et le repère de coupe PC3.

2. La Légende

Une légende est très appréciée pour bien comprendre le plan

Dans cet exemple, apparaît dans la légende :

• la correspondance de la nature des matériaux au sol (corespondance de couleur) ;
• la correspondance des couleurs des réseaux ;
• Les plantations ;
• l’orientation du Nord ;
• l’altimétrie du terrain ;
• la limite du terrain.

Conseil :

Même si ce n’est pas obligatoire, les services de l’urbanisme apprécient lorsque dans la légende apparaît les surfaces :

• surface du terrain ;
• surface de la construction ;
• surface verte (herbe) ;
• surface dallage ;
• surface gravillon, etc.